Mentions Légales

1 Éditeur du Site

Le site internet Le Rituel des Bulles est édité par :

2 Directeur de la Publication

Le directeur de la publication du site est Gaëtan Nouvel, en sa qualité d'entrepreneur individuel, responsable éditorial de l'ensemble des contenus publiés sur le site leritueldesbulles.fr.

Toute demande relative aux contenus éditoriaux peut être adressée à : bonjour@leritueldesbulles.fr

3 Hébergement du Site

Le site est hébergé par :

4 Propriété Intellectuelle

L'ensemble des éléments figurant sur le site Le Rituel des Bulles — textes, articles, photographies, images, vidéos, logos, charte graphique, typographies, icônes et tout autre contenu — sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et restent la propriété exclusive de l'éditeur ou de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, traduction de tout ou partie des éléments du site, par quelque procédé que ce soit (électronique, mécanique, reprographique, enregistrement ou autre), est formellement interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, sous peine de poursuites judiciaires.

Les marques des maisons de champagne et des producteurs partenaires (Veuve Clicquot, Perrier-Jouët, Moët & Chandon, Chandon) mentionnées ou représentées sur ce site sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mention ne constitue pas une association commerciale formelle avec Le Rituel des Bulles.

5 Limitation de Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont il se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, l'éditeur ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.

En conséquence, l'éditeur décline toute responsabilité pour :

• Toute inexactitude, imprécision ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ;
• Tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition ;
• Et plus généralement, tout dommage direct ou indirect, quelle qu'en soit la cause, l'origine, la nature ou les conséquences, provoqué à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des interruptions de service liées à des opérations de maintenance, de mise à jour ou d'amélioration du site.

6 Liens Hypertextes et Contenus Tiers

Le site Le Rituel des Bulles peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet (notamment les sites des marques partenaires, ou la plateforme de paiement Swikly). Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement.

L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques en matière de données personnelles ou leurs conditions d'utilisation. La mise en place d'un lien vers un site tiers ne constitue pas une approbation ou un partenariat commercial avec ce site.

Tout lien hypertexte pointant vers le site Le Rituel des Bulles doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite de l'éditeur.

7 Données Personnelles et Cookies

Les conditions de collecte, de traitement et de protection des données personnelles des utilisateurs (conformément au Règlement Général sur la Protection des Données — RGPD 2016/679), ainsi que la politique de gestion des cookies, sont intégralement détaillées dans l'Article 12 des Conditions Générales de Location (CGL) accessibles sur ce site.

Ce site peut utiliser des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Aucun cookie publicitaire ou de suivi tiers n'est déposé sans le consentement préalable de l'utilisateur.

8 Droit Applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Pour tout litige de consommation non résolu à l'amiable, l'utilisateur peut recourir à la médiation conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation.